Décret du 02 Nyima 2282 : de la Couverture par Caution

Sa Majesté l'Outamaraya Dorje Dorsel III

Nous, Outamaraya Dorje Dorsel Troisième du Nom, par les pouvoirs qui Nous sont conférés, pour assurer une meilleure sécurité financière de Nos sujets et des voyageurs étrangers, décrétons ce qui suit.

Toute personne le désirant pourra recevoir auprès d'un poste de la Compagnie Royale des Transports une "Couverture par Caution". La Couverture par Caution permet le remboursement total de la valeur des biens volés lors d'un voyage, si ceux-ci furent couverts.

La personne désirant obtenir une Couverture par Caution devra payer trois pour cent de la valeur actuelle des biens à couvrir pour le cas d'un simple voyageur, deux pour cent pour le cas d'un marchand, et ce pour une Couverture d'une durée minimum de deux semaines. La Compagnie Royale des Transports listera les biens ainsi couverts.

En cas de vol d'un ou plusieurs objets couverts, la victime devra apporter la preuve qu'elle fut bien sinistrée par des bandits et que les biens dont elle demande le remboursement ne lui appartiennent plus.

Toute fraude avérée sera sévèrement réprimée.

Qu'il en soit ainsi fait car tels sont Nos ordres.

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