Dorje Dorsel III Outamaraya
Nombre de messages : 570 Age : 65 Localisation : Palais Royal, Ajita, Canton de Nidhi Date d'inscription : 20/01/2007
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| Sujet: Traité d'Entente Cordiale Ven 4 Avr - 15:49 | |
| Traité d’Entente Cordiale entre la Sainte Russlavie et le Royaume du Mnibet
Pour la Sainte Russlavie : - Prince Venedikt Danilevitch Pojarski, Ministre plénipotentiaire au Mnibet. Pour le Royaume du Mnibet : - Sire Lakshi Yuang de Kanakpriya, Secrétaire-Adjoint à la Diplomatie.
Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Entente Cordiale.
Chapitre I - De la Reconnaissance
Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire. Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.
Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.
Chapitre II - Des engagements réciproques
Article 3 - Le Royaume Bouddhinste du Mnibet s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de la Sainte Russlavie, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hôte.
Article 4 – La Sainte Russlavie s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé du Royaume du Mnibet, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hôte.
Chapitre III - Modalités présentes et futures du Traité
Article 5 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.
Article 6 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.
Article 7 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.
Signatures : Ratifié le 30 Indra 2283 ap. L.C. Sire Lakshi Yuang de Kanakpriya
Ratifié le 30 mars 1908 à Ajita Signature: Prince Pojarski, Ministre plénipotentaire du Tsar au Royaume du Mnibet. | |
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