Le Royaume Bouddhinste du Mnibet
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le Royaume Bouddhinste du Mnibet

Bienvenue au Mnibet, JDR de simulation de société
 
AccueilAccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
SSD interne Crucial BX500 2,5″ SATA – 500 Go à 29,99€
29.99 €
Voir le deal

 

 Traité d'Entente Cordiale

Aller en bas 
AuteurMessage
Dorje Dorsel III
Outamaraya
Outamaraya
Dorje Dorsel III


Nombre de messages : 570
Age : 65
Localisation : Palais Royal, Ajita, Canton de Nidhi
Date d'inscription : 20/01/2007

Feuille de personnage
Estime Religieuse:
Traité d'Entente Cordiale Left_bar_bleue75/100Traité d'Entente Cordiale Empty_bar_bleue  (75/100)
Estime de la noblesse:
Traité d'Entente Cordiale Left_bar_bleue100/100Traité d'Entente Cordiale Empty_bar_bleue  (100/100)
Estime Populaire:
Traité d'Entente Cordiale Left_bar_bleue45/100Traité d'Entente Cordiale Empty_bar_bleue  (45/100)

Traité d'Entente Cordiale Empty
MessageSujet: Traité d'Entente Cordiale   Traité d'Entente Cordiale Icon_minitimeVen 4 Avr - 15:49

Traité d’Entente Cordiale entre la Sainte Russlavie et le Royaume du Mnibet

Pour la Sainte Russlavie :
- Prince Venedikt Danilevitch Pojarski, Ministre plénipotentiaire au Mnibet.
Pour le Royaume du Mnibet :
- Sire Lakshi Yuang de Kanakpriya, Secrétaire-Adjoint à la Diplomatie.

Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Entente Cordiale.

Chapitre I - De la Reconnaissance

Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires.

Chapitre II - Des engagements réciproques

Article 3 - Le Royaume Bouddhinste du Mnibet s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de la Sainte Russlavie, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hôte.

Article 4 – La Sainte Russlavie s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé du Royaume du Mnibet, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hôte.

Chapitre III - Modalités présentes et futures du Traité

Article 5 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 6 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 7 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.


Signatures :
Ratifié le 30 Indra 2283 ap. L.C.
Sire Lakshi Yuang de Kanakpriya

Ratifié le 30 mars 1908 à Ajita
Signature: Prince Pojarski, Ministre plénipotentaire du Tsar au Royaume du Mnibet.
Revenir en haut Aller en bas
 
Traité d'Entente Cordiale
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Royaume Bouddhinste du Mnibet :: Hors-RolePlay :: Corbeille :: Ambassade de Russlavie-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser